La confidentialité est à la base de toutes missions

Clause de Confidentialité pour clients particuliers

Clause de Confidentialité

En tant que consultant indépendant, je m'engage, dans le cadre de toute mission de conseil, à respecter les termes suivants concernant la confidentialité des informations qui me seront communiquées par le client.

1. Engagement de confidentialité

Je m'engage à préserver la confidentialité de toutes les informations, données, documents ou autres éléments communiqués dans le cadre de la mission, qu'elles soient transmises oralement, par écrit, électroniquement ou de toute autre manière. Ces informations resteront strictement confidentielles et ne seront en aucun cas utilisées à des fins personnelles, commerciales ou professionnelles en dehors du cadre de la mission.

2. Limitation de la divulgation

Les informations confidentielles ne seront divulguées à aucune tierce partie sans l’accord préalable écrit du client, à l'exception des cas où cette divulgation est requise par la loi ou par une autorité compétente. En tout état de cause, aucune information ne sera publiée sous forme de témoignages, références clients ou études de cas sans l'accord explicite du client.

3. Durée de la confidentialité

Cet engagement de confidentialité est valable pendant toute la durée de la mission et au-delà de celle-ci. L’obligation de confidentialité demeure en vigueur pendant une période de [X] années après la fin de la mission, sauf autorisation expresse du client pour la divulgation d’informations spécifiques.

4. Sécurisation des échanges

Tous les échanges de données et de documents seront réalisés sur des plateformes sécurisées (email professionnel, cloud chiffré). En outre, à la fin de chaque mission, les documents relatifs à celle-ci seront soit détruits, soit restitués au client, selon les préférences de ce dernier.

Le Client et le Consultant reconnaissent avoir lu et compris les termes de cet accord et s'engagent à le respecter.

Fait à [lieu], le [date]

[Nom du Consultant]

[Nom du Client]

Le Consultant Le Client

Signatures : Signatures :